Les 27 en quête d’un cap

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(Jardin du Château de Schwetzingen – Allemagne, 2013)

Si du Sinaï Moïse rapporta dix commandements, alors il ne faut peut-être pas s’étonner que du haut du Berlaymont – le bâtiment de la Commission européenne à Bruxelles -, son président Jean-Claude Juncker revienne avec seulement cinq scénarios d’avenir pour l’Union européenne.

En effet, dans une indifférence quasi générale – la France étant bien plus obnubilée par l’annulation puis la visite au Salon de l’Agriculture de l’un des candidats à l’élection présidentielle -, la Commission a présenté son livre blanc sur le futur de l’Europe le 1er mars.

Avant même d’aborder le fond des propositions, il convient de s’intéresser à la forme du document.

Premièrement, pensé par la Commission, le livre blanc a été noirci en secret, sans grande concertation. Première limite et non des moindres, si l’objectif est ensuite d’inclure le plus grand nombre à ces pistes de travail. A cet égard, l’intention louable d’associer les citoyens à ce débat public essentiel se perd malheureusement assez rapidement faute d’explications quant à la méthode de leur implication. Qui ? Quoi ? Comment ? (voir Europe et citoyens : couple paradoxal)

Ensuite, le nombre de scénarios retenus (cinq !) est trop élevé. On y trouve forcément des solutions extrêmes que rien ne rapproche et qui risquent juste de diviser les Etats sur la stratégie à conduire pour la suite. Comment parvenir à un consensus lorsque les propositions divergent autant ?

Au demeurant, la plupart des idées contenues figurent dans les nombreux rapports déjà existants. La construction européenne est en effet jalonnée d’études ou de propositions qui ont contribué à faire avancer l’Europe (Rapport Spaak en 1955, Rapport Davignon en 1970, Comité Dooge en 1984). Toutefois, la récente accumulation de ces documents ne peut qu’interroger sur leur pertinence et leur efficacité véritables. Récemment, le « Club des 5 » (Présidents de la Commission européenne, de l’Eurogroupe, du Parlement européen, de la BCE et du Conseil européen) avait proposé des pistes de réforme pour la zone euro (voir ici), qui sont pour beaucoup tombées dans l’oubli.

Penser l’Europe à 27, discuter de l’Union européenne post-Brexit, est un sujet important qui méritait certainement plus qu’un porte-voix esseulé dans une ambiance feutrée.

Sur le fond, maintenant.

¤ Scénario 1 – Continuer ainsi

Face à la défiance croissante vis-à-vis de l’actuelle construction européenne, il est étonnant de voir figurer en premier un tel scénario. Le fonctionnement aujourd’hui de l’Union et la répartition des politiques entre elle et les Etats membres ne permettent pas de répondre à la polycrise que traverse l’Europe.

¤  Scénario 2 – Juste le marché intérieur

Il est paradoxal de proposer dans l’Europe post-Brexit une perspective voulue désespérément par les Anglais depuis longtemps. Certes, une telle solution trouverait certainement d’autres pays intéressés, notamment au Nord et à l’Est de l’Europe.

Pour autant, il s’agit d’un contresens. Le succès du marché intérieur est justement dû à la nature particulière de l’Union européenne. Pourquoi l’AELE ou l’ALENA, organisations interétatiques concurrentes, ne sont pas arrivées à une intégration économique aussi poussée que celle de l’Union ? Il leurs manque le fonctionnement propre à l’Union, et notamment la création d’institutions supranationales seules à même d’assurer le respect par les Etats de leurs engagements (voir Pourquoi des institutions supranationales dans l’Union Européenne ?).

A cet égard, il convient d’ajouter qu’un marché intérieur suppose une certaine harmonisation dans de nombreux domaines (ex : droits sociaux, normes environnementales…) et l’établissement de politiques communes (ex : la conclusion d’accords commerciaux, la définition d’un tarif douanier…).

Certes, un marché intérieur peut très bien s’inscrire en dehors des aspects plus politiques, comme la citoyenneté européenne ou une politique étrangère. Mais, ce serait oublier le bon mot de Jacques Delors, « on ne tombe pas amoureux du marché unique ».

¤  Scénario 3 – Une Europe à géométrie variable

Il est très difficile a priori d’avoir une quelconque idée sur les Etats qui pourraient constituer l’avant-garde et les politiques qui pourraient faire l’objet de cette avancée. A cet égard, l’Europe à géométrie variable a tout pour être une fausse bonne idée (voir Les risques d’une Europe à la carte)

¤  Scénario 4 – Faire moins avec plus d’efficience

Là encore, l’idée à première vue semble une piste intéressante. Se consacrer pleinement à certaines politiques, en abandonner d’autres moins essentielles relève du bon sens. Néanmoins, comment définir les politiques à garder en commun ? Les différends sur cette question entre les Etats risquent d’être nombreux et d’aboutir au scénario 3 : une Europe à géométrie variable et s’accompagner des risques susmentionnés.

¤  Scénario 5 – Faire plus tous ensemble

Un saut fédéral qui ne dit pas son nom. La solution à la fois la plus évidente et la moins réalisable compte tenu des oppositions qu’elle suscite aujourd’hui. Pourtant, il faudra bien un jour parvenir à expliquer que les limites des politiques actuelles de l’Union sont dues principalement à leur incomplétude. Le milieu du gué est parfois le pire des deux mondes.

En résumé, pas moins de cinq scénarios s’offrent aux 27.
Contrairement à cette fameuse pièce du dramaturge Luigi Pirandello, ce n’est pas Six personnages en quête d’un récit, mais bien 27 Etats en quête d’une direction.
La page est ici encore blanche.

PS : Jean Quatremer, journaliste de Libération, spécialisé dans les affaires européennes, a aussi réalisé une analyse intéressante autour de l’élaboration de ce livre blanc (ici).


Sur ce thème : voir aussi Traité de Rome : sexagénaire Europe et L’Europe, et maintenant les idées ?

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