(Atomium, Bruxelles – 2013)

« Bruxelles a décidé … » … Combien d’articles de presse ont commencé ainsi ?
« Bruxelles nous impose… » … Combien d’hommes politiques ont eu recours à cette phrase ?

Derrière ce Bruxelles fantasmé, il faut comprendre le sous-entendu. Bruxelles, ce n’est pas en France. Bruxelles, c’est l’idée de l’étranger qui détermine vos vies sans votre accord, voire sur votre dos. [Au passage, les Belges ont-ils aussi recours à cette formule pour qualifier l’Europe ?]

Cette formule pose problème car elle évite de s’intéresser à la réalité du pouvoir. Qu’est-ce que ce « Bruxelles » ? Qui décide réellement en Europe ?

La croyance commune accorde une place prépondérante à la Commission et à ses fameux « technocrates », voire à la présence des lobbys sur place.

Pourtant, la Commission est loin d’avoir l’essentiel du pouvoir.

Certes, la Commission a des compétences exécutives. A ce titre, la politique de la concurrence est notamment appliquée par la Commission (et à titre subsidiaire, par les autorités nationales – en France, l’Autorité de la concurrence).

Toutefois, dans cette politique et dans les autres, le cadre n’est pas établi par la Commission. Il repose sur des directives et des règlements votés par les deux autres institutions, le Parlement et le Conseil (Quelques explications détaillées ici : Le fonctionnement de l’Union pour les profanes).

Ainsi, peu de décisions d’importance peuvent être adoptées sans l’accord du Conseil. Or, derrière le Conseil, il y a les Etats membres. La plupart des décisions sont ainsi promulguées avec l’approbation d’une majorité qualifiée d’Etats membres, voire l’unanimité de ceux-ci.

La facilité pour de nombreux gouvernements est ainsi de vouloir quelque chose et de le promouvoir au niveau européen, tout en s’y opposant ensuite au niveau national si jamais l’opinion publique s’avère être contre. De nombreux produits ou accords aujourd’hui rejetés dans la population sont par exemple soutenus à Bruxelles par certains Etats. Le Traité Anti-Contrefaçon (ACTA) ou plus récemment, le TTIP/TAFTA ont ainsi révélé l’écart entre les positions des gouvernements à Bruxelles et les discours au niveau national.

Au demeurant, les décisions doivent souvent recueillir l’assentiment du Parlement européen, Parlement élu par les citoyens au suffrage universel direct.

En définitive, la plupart des décisions sont approuvés à la fois par des députés élus par les citoyens et par des représentants d’Etats eux-même élus par leurs citoyens.

Quant aux lobbys, ils n’ont souvent pas bonne presse – avec raison. Mais, on leur prête régulièrement un pouvoir de décision – à tort.

Ils influent certes, comme partout. Mais, ils ne décident pas (voir Bruxelles et les lobbys : fantasme d’une réalité).

Et d’ailleurs, ils peuvent influer dans le bon sens, comme le prouve la récente interdiction de la pêche en haut profonde (voir ici).

Un minimum de rigueur et d’honnêteté intellectuelle devrait conduire et la presse et les responsables politiques à identifier les institutions qui viennent de prendre la décision en cause, et non à se retrancher derrière une dénomination globale, qui relève plus du fantasme que de la réalité.

Sur le thème des institutions européennes, les autres articles sont ici.

Intéressé par mieux comprendre la réalité de l’Europe ? Vous trouverez d’autres billets là.